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REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
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ART. I.
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Le siège social est
établi à Etterbeek, avenue Nouvelle, 128.
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ART. II.
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Le conseil d'administration est composé de dix membres effectifs au maximum.
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ART. III.
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Abrogé
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ART. IV.
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Trésorerie: Le président, le trésorier, le secrétaire général et l'administrateur chargé de la gestion de la boutique ont accès au compte courant de l'association sous leur seule signature.
Les frais, dûment justifiés, exposés pour le compte de l'association seront remboursés sur présentation d'une note de frais (formulaire prévu à cet effet) datée et signée.
L'intervention dans les déplacements en voiture est fixée à € 0,15 par kilomètre.
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ART. V.
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Enregistrement et traitement des données à caractère personnel: L'association recueille et conserve les données à caractère personnel à des fins de gestion du fichier des membres.
Il est loisible à chacun de vérifier et de faire modifier ces données. Tout renseignement complémentaire peut être obtenu sur simple demande écrite auprès du siège social.
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ART. VI.
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Membres: Toute personne peut solliciter son adhésion à l'association en qualité de membre adhérent. Toute personne titulaire d'un brevet de navigation délivré par le Ministère
belge des Communications – Administration des Affaires Maritimes et de la Navigation, d'un brevet de navigation délivré par les autorités d'un Etat membre de l’Union européenne ou encore
d'un brevet de navigation délivré par une autorité étrangère et reconnu par l'Etat belge, peut solliciter son adhésion à l'association en qualité de membre effectif. Le conseil
d'administration peut, à titre exceptionnel et à l'unanimité, nommer un membre effectif non détenteur d'un brevet de navigation; son choix doit être justifié. L'association compte
également des membres d'honneur, nommés sur proposition du conseil d'administration, et des membres sympathisants qui, par leurs activités, leur action ou leur soutient financier,
participent à la réalisation de l'objet de l'association.
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ART. VII.
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Cotisations:
La cotisation annuelle est fixée à € 20,-; elle
doit ête versée avant le 1er mars et ne peut en aucun
cas être restituée ni totalement, ni partiellement.
Les membres d'honneur et les membres sympathisants ne sont pas astreints au paiement de la cotisation.
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ART. VIII.
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ART. IX.
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Le conseil d'administration se réserve le droit de refuser une adhésion sans qu'il ait à justifier de sa décision.
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ART. X.
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Brevets – endossements: L'association délivre des endossements de brevets de yachtman et de navigateur de yacht décernés par l’Administration des Transports Maritimes.
La participation aux frais est fixée à € 7,44.
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ART. XI.
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Pavillons: Les membres sont invités à arborer le pavillon de l'association lorsqu'ils sont à bord d'un bâtiment de plaisance. Ce pavillon est constitué d'une étamine dont le
battant mesure 1,25 fois le guidant. Le pavillon est d'azur à la rose de vents d'or cerclée du même métal, le tout s'appuyant sur une ancre également du même métal, pour les titulaires du
brevet de yachtman ou équivalent. Pour les titulaires de brevet de yachtnavigateur ou équivalent, le pavillon est rehaussé d'une étoile d'or dans le coin supérieur près du guidant.
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ART. XII.
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Boutique: La gestion de la boutique est confiée à un administrateur; un budget annuel d'achat est établi. L'inventaire est établi au 31 décembre.
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ART. XIII.
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Le bulletin de l'association est trimestriel: mars, juin, septembre et décembre; il fait l'objet d'un dépôt annuel à la Bibliothèque Royale Albert I (Dépôt légal n° 46.801). L'équipe de
rédaction est animée par un administrateur responsable de l'édition.
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ART. XIV.
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Challenge:
REGLEMENT
- Le sabre d’abordage est attribué chaque année; la remise a lieu lors de l’assemblée générale ordinaire.
- Conditions d’attibution
Le président de l’association réunit chaque année un jury de quatre personnes (choix à sa discrétion) qu’il préside. Le sabre est confié pour un
an au candidat qui obtient le plus grand nombre de voix, la voix du président étant prépondérante. Un second tour départagera les ex aequo.
- Distinction
Tous les candidats recevront un certificat, le vainqueur recevra en plus une reproduction du sabre en miniature.
- Conditions de participation
Chaque candidat, membre de Polaris, devra déposer avant le 1 février un compte rendu de la croisière qu’il aura effectuée en tant que
chef de bord auquel sera jointe une copie du livre de bord ainsi qu’une photo du bateau arborant le pavillon Polaris. Seront pris en considération pour l’appréciation :
· L’aspect technique de la navigation · L’intérêt historique ou géographique des escales · La présentation, la documentation et le style du compte rendu. Les candidats
autoriseront l’association à diffuser tout ou partie de leur compte rendu dans le bulletin Polaris .
- Le conseil d’administration se réserve le droit de modifier le présent réglement sans motiver sa décision.
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